Bonjour ou bonsoir selon !
Disons que cela va dépendre de plusieurs choses : je suis mal !
a) tu travailles dans un hôpital sous le statut fonctionnaire : Droit public
b) tu travailles dans un cabinet ou clinique sous le régime du code du travail : Droit privé
Je me disais bien que je suis mal, est ce que tu as suivi ?! Pour ceux qui ont fait P1 ou PACES, il peut y avoir quelques restes
!
A) La responsabilité des dommagesC'est un principe constitutionnel, mais qui trouve toute sa définition dans l'article 1382 du code civil et suivants.
Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage ....ben il le répare !
Bref : si tu blesses quelqu'un tu dois réparer les dommages
Mais,
il y a un mais 
: lorsque tu travailles pour quelqu'un (c'est dans la majorité des cas, car en France il y a peu de libéraux en manip, aux USA c'est différent).
C'est l'employeur qui prend les responsabilités pour toi, car tu travailles sous sa responsabilité.
Mais,
il y a un mais là aussi 
: Si tu blesses volontairement le patient avec un couteau parce qu'il te gonfle : c'est de ta responsabilité; à quelle hauteur de la responsabilité ?
Dans le domaine du droit, comment interprétons tous ça ?!
:
B) responsabilité pénaleSi tu commets volontairement les blessures à un patient.
Ce dernier peut porter plainte contre toi et/ou ton employeur.
a) cas où Il ne porte plainte que contre toi
Le mot plaindre fait référence a une demande au commissariat ou gendarmerie ou procureur..C'est une demande d'une procédure pénale.
Pour coup et blessure, tentative de meurtre ....Le procureur est saisi (il représente la France
), tu as alors 3 interlocuteurs : Le juge, le procureur, le patient (et asso de défense des povres gars).
Les deux derniers peuvent te demander de l'argent : procureur et patient
Le procureur demande des amendes et/ou prison pour les blessures causés.
Le patient peut demander que tu sois condamné amendes et/ou prison pour les blessures causés. En général, le patient ne demandera que de l'argent pour les dommages corporels et économiques. La partie économique peut être demandé si certaines conditions sont réunies (ça devient chaud pour toi).
b) le patient porte plaint contre toi et ton employeur
Les affaires se corsent !
Dans ce cas, le juge va chercher qui est responsable et à quelle proportion (quesaco ?
).
Effectivement, est ce que ton employeur a tout fait pour que tu puisses exécuter ton travaille dans de bonne condition.
En général, des facteurs d'obligations rentrent en jeux, notamment la loi du 31 décembre 1991 relative à la prévention des risques professionnels.
Cette loi prévoit dans son article L4121-1 du code du travail que l'employeur doit faire ce qu'il faut pour que le travailleur ait un condition de travail normal : C'est ce qu'on appel "l'obligation de sécurité de résultat" => NO NO ce n'est pas du vers lang !
En tant que salarié (fonctionnaire ou salarié privé) tu peux invoquer tes conditions de travail. Tu as voulu tuer le patient parce que ton chef te pousser à bout depuis des mois, et la patient était la goute qui a fait déborder THE VASE !
Sachant qu'il y a un particularité pour les manips qui travaillent dans les hopitaux (fonction publique) : une partie du code du travail est applicable.
Revenons à nos moutons !
Donc, qui a commis la faute ? heu
!
Si l'employeur n'a pas fait ce qu'il faut pour que l'accident arrive, il est responsable. Cette responsabilité peut être partagée ou exonérée.
Le juge peut estimer que l'employeur n'avait pas prévu ce qu'il faut pour que l'accident ait pu arriver, mais (il y a un mais
), tu aurais pu savoir que le couteau ça coupe et qu'il ne faut pas le lancer sur un patient dans une salle de scan !
Dans ce cas, tu seras aussi tenu responsable pénalement (amendes/prison).
C) responsabilité civilEn général, les avocats se fonde (se base sur) sur l'article 1382 du code civil,
Les demandes de responsabilité civil se fait devant le Tribunal de Grande Instance (privé) ou Tribunal Adminisratif (fonctionnaire).
Dans ce cas, le juge va essayer d'évaluer les dommages causés. En général il se base sur la nomenclature Dintilhac (dommages corporels).
L'évaluation est assez complexe, il faut un avocat spécialisé (il ne fait que ça).
Bon voilà quelques idées pour tes recherches.
Le sujet sur la responsabilité des dommages causés en milieu hospitalié est assez courant, ce n'est pas ce que je fais de mieux. Mais, il n'est pas spécifique aux manips, mais à tous les paramédicaux
Pour certains pro, il existe le code de déontologie (sage femme, médecin ..). Et, même le code de déonto n'a dans son champ d'application que le coté disciplinaire : tu ne fais plus partie de la maison !
, tu n'exerce plus pendant un mois, ..
Sachant que le code de déontologie médicale (du médecin) a été intégrée dans le code de la santé publique.
D) Conclusions
Si tu commets par erreur et de manière involontaire, tu risques une sanction disciplinaire de la part de ton employeur. L’hôpital ou la clinique a une assurance de responsabilité prévu à cet effet.
Si tu fais exprès, tu risques la prison, les amendes et les indemnités pour les dommages corporels. Le dommage corporel intègre les préjudices moraux.
Ton assurance ne prend pas en charge tout acte pénalement répréhensible, aucune assurance ne veut faire de la prison pour toi !
Tu peux trouver quelques jurisprudences sur légifrance.
Je pense que tu as là quelques pistes de recherches .. bon courage!
K.
